Obligation d’affichage – Lutte contre les violences

Mesdames et Messieurs les Présidentes et Présidents,

Nous vous informons que le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative a récemment renforcé son dispositif réglementaire pour mieux prévenir et lutter contre les violences en introduisant une obligation d’affichage supplémentaire dans tout établissement où est pratiquée une activité physique ou sportive*.

En complément notamment de l’affichage des copies des diplômes, des titres et des cartes professionnelles des personnes exerçant dans l’établissement ainsi que, pour les établissements accueillant des mineurs, d’une information sur le Service national d’accueil téléphonique pour l’enfance en danger (119), il ajoute l’obligation d’affichage d’une information sur les dispositifs permettant de recueillir les témoignages, orienter et accompagner les victimes ou les témoins de violences.

Cet affichage doit être effectué dans un lieu visible de tous à l’aide de l’une des deux affiches (à imprimer au format A3) ci-jointes.

Chaque club dispose d’un délai de 6 mois, à compter du 16 mai 2025, pour se mettre en conformité.

Nous vous informons par ailleurs, que le décret d’application de la loi du 8 mars 2024** a été publié le 11 juin 2025.

Pour mémoire, cette loi consacre notamment l’obligation pour les dirigeants de clubs de signaler à l’administration, sans délai, lorsqu’ils ont connaissance du comportement d’un éducateur ou d’un dirigeant « dont le maintien en activité constitue un danger pour la santé et la sécurité physique ou morale des pratiquants ». 

Désormais le non-respect de cette obligation par les dirigeants de clubs pourra conduire l’autorité administrative à prononcer une interdiction d’exercer ces fonctions, à titre temporaire ou définitif.

Une communication sera parallèlement adressée à l’ensemble des clubs.

Nous vous remercions par avance pour votre mobilisation.

Bien cordialement,

Décret n° 2025-435 du 16 mai 2025 relatif aux obligations d’affichage des établissements dans lesquels sont pratiqués des activités physiques ou sportives et Arrêté du 20 mai 2025 relatif aux obligations d’affichage dans tout établissement où est pratiquée une activité physique ou sportive en application de l’article R. 322-5 du code du sport.

** Loi n° 2024-201 du 8 mars 2024 visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport (1) – Légifrance (legifrance.gouv.fr)

Licences Saison 2025-2026

La Fédération Française de Football a organisé un webinaire afin d’accompagner les clubs amateurs concernant « Les Licences 2025/2026 » le Jeudi 05 Juin 2025 de 18 h à 19 h.

Le replay est enregistré et disponible sur notre chaine YouTube ici

La Ligue de Football d’Occitanie a mis à la disposition des clubs des fiches licences que vous retrouvez jointes à cette publication.

Nous vous souhaitons une belle phase de préparation de vos effectifs et un bel été.

Sportivement

Séjours spécifiques sportifs – Fiche pédagogique et Fiche juridique

Information Importante

A l’attention des Comités départementaux sportifs de l’Hérault.

POUR TRANSMISSION A VOS CLUBS AFFILLIES

Bonjour, dans un contexte où des accidents graves ont été recensés dans le cadre de séjours sportifs n’ayant pas été déclarés comme accueils collectifs de mineurs (ACM) comme le prévoit la réglementation imposée par le code de l’action sociale (CASF), deux fiches ont été produites par le bureau de la protection des publics de la direction des sports (DS) et le bureau de la protection des mineurs (DJEPVA) à l’attention des fédérations sportives et des services déconcentrés.

Les fiches ci-jointes ont pour objet de clarifier les dispositions du code de l’action sociale et des familles qui prévoient que la réglementation relative aux accueils collectifs de mineurs avec hébergement n’est pas applicable aux séjours directement liés aux compétitions sportives organisées pour leurs licenciés mineurs par les fédérations sportives agréées.

La première fiche présente de manière pédagogique et synthétique les contours de la dérogation à la déclaration, et rappelle les éléments nécessaires à l’organisation de séjours sportifs spécifiques.

La seconde fiche pose un cadre plus détaillé en ce qui concerne le régime juridique des accueils collectifs de mineurs.

 Nous vous invitons à prendre connaissance de ces fiches et à les partager aux structures qui pourraient être concernées par l’organisation de séjours sportifs spécifiques, afin de faire connaître les attendus et obligations en matière de taux d’encadrement, de niveau de diplômes et d’honorabilité et de déclaration.

Pour toute question, vous pouvez joindre les collègues en charge des Accueils Collectifs de Mineurs à l’adresse suivante:

ce.sdjes34.acm@ac-montpellier.fr

Nous vous remercions vivement pour votre engagement pour la sécurité des mineurs.

Pass’sport saison 2025 – 2026

Mis en place par le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative depuis 2021 pour inciter les jeunes à la pratique sportive et les aider à s’inscrire dans un club, une association sportive ou une salle de sport, le Pass’Sport évolue pour la campagne 2025-2026. 

Annoncé par le Président de la République, le Pass’Sport permet à ceux qui en bénéficient d’avoir une déduction immédiate sur le coût de leur inscription prise entre le 1er septembre et le 31 décembre 2025 dans un club, une association sportive ou une salle de sport

Pour être à la fois plus ciblé à l’âge où la pratique sportive des jeunes décroche, autour de 14 ans, et plus incitatif, le Pass’Sport évolue en 2025. Il sera ouvert aux :

  • Jeunes de 14 à 17 ans révolus bénéficiant de l’allocation de rentrée scolaire (ARS) ;
  • Jeunes en situation de handicap jusqu’à 30 ans (6 à 19 ans AEEH, 16 à 30 ans AAH) ;
  • Etudiants boursiers et bénéficiaires d’une aide annuelle du CROUS de moins de 28 ans.

Pour augmenter l’effet incitatif de cette aide, son montant passe de 50 à 70 euros.

Le complément d information est disponible sur le site
 
 
Ci-joint le communiqué de la FFF : 
 
« La Fédération Française de Football regrette la révision envisagée des conditions d’attribution du Pass’Sport, dispositif mis en place en 2021 par le ministère des Sports et qui permet aux enfants issus de familles modestes de bénéficier d’une réduction immédiate du coût de leur inscription dans un club sportif. Cette mesure d’économie est préjudiciable à l’héritage attendu des Jeux Olympiques et Paralympiques.
Jusqu’alors ouvert à tous les enfants de moins de 18 ans, sous condition de revenus de leurs parents, le Pass’Sport ne concernerait plus désormais, à partir de la rentrée 2025-2026, que les adolescents de 14 à 17 ans.
Cette mesure est particulièrement préoccupante.
Ainsi, sur les 977 000 licenciés de moins de 14 ans que compte la FFF, 375 000 d’entre eux bénéficiaient jusqu’à aujourd’hui du Pass’Sport. Dès la rentrée prochaine, ils seront exclus du dispositif.
Le Pass’Sport est un dispositif facilitant l’accès du plus grand nombre, sans discrimination par les revenus, à la pratique sportive.
Plus de 8 000 des 12 000 clubs affiliés à la FFF, sur l’ensemble du territoire national et ultra-marin, avaient pu faire bénéficier leurs jeunes licenciés – U6 à U14 – de cette mesure.
La FFF souhaite que les solutions soient trouvées permettant de maintenir cette aide précieuse pour de nombreuses familles. Il en va de la fonction éducative et sociale du sport qui doit pouvoir accueillir, sans discrimination, notamment financière le plus grand nombre d’enfants. La volonté jamais démentie de la ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative de se battre pour l’héritage des Jeux doit être soutenue avec force par le mouvement sportif pour éviter des arbitrages budgétaires inappropriés qui réduiraient les moyens d’intervention pertinents du ministère. »

Renouvellement des commissions – délégations

Mesdames, Messieurs,

Veuillez trouver ici la fiche de candidature ou de renouvellement à une commission et/ou délégué de match du District de l’Hérault de Football qu’il faudra nous retourner dûment complétée avant le 26 juillet 2025 si vous souhaitez nous rejoindre.

Pour compléter le formulaire, il vous faut enregistrer le fichier avant de le remplir.

Nous attendons vos documents !

Note d’information relative à l’obtention de mutés supplémentaires

Clubs de l’Hérault, Vous pouvez obtenir pour la saison 2025/2026 un muté supplémentaire dans l’équipe de votre choix si vous respectez des conditions relatives au développement du football féminin en vertu de l’article 46 alinéa 2 des Règlements Généraux de la LFO et par exception à l’article 160 des Règlements Généraux de la FFF.

Rappel de l’article de la LFO précité :

« 2. Par exception, dans le cadre du développement du football féminin, tout club qui dispose d’une section féminine qui a participé et terminé un championnat féminin soit national, régional ou départemental, depuis au moins deux saisons, pourra incorporer un joueur titulaire d’un cachet « mutation » supplémentaire dans une équipe qui dispute une compétition départementale. Ce club sera tenu de désigner, à son district d’appartenance, l’équipe où évoluera ce muté supplémentaire, au cours de la saison, avant le premier match de compétition officielle de cette équipe.

Comment obtenir ce muté supplémentaire ?

Afin d’incorporer un muté supplémentaire dans une équipe qui dispute une compétition départementale masculine ou féminine, le club doit désigner au District de l’Hérault de Football l’équipe où évoluera ce muté supplémentaire en communiquant cette information à discipline@herault.fff.fr avant le 29 août 2025 :

–  Mentionnez dans l’objet du courriel « OBTENTION MUTE SUPPLEMENTAIRE en vertu de l’article 46 alinéa 2 des Règlements Généraux de la LFO » 

– justifiez du respect de l’article précité dans le corps du courriel

– mentionnez l’équipe dans laquelle vous souhaitez que soit incorporé le muté supplémentaire.

Un tableau récapitulatif sera communiqué aux clubs avant les premières rencontres des Compétitions Départementales 2025/2026.

Attention : Aucune modification de l’équipe bénéficiant du muté supplémentaire ne sera acceptée après désignation de ladite équipe ou en cours de saison.

ASSEMBLEE GENERALE

La prochaine Assemblée Générale d’été du District se déroulera en deux temps : 

– Une AG dématérialisée le vendredi 20 juin 2025 avec notamment l’élection des délégués représentant le District de l’Hérault aux assemblées générales de le LFO (ci-joint la déclaration de candidature à retourner au plus tard le 20 mai 2025).

– Une AG en présentiel à Colombiers le samedi 21 juin 2025 à 9h. 

CAVE DU CHATEAU DE COLOMBIERS

Place du 3ème millénaire
Port de plaisance
34440 COLOMBIERS

Nous vous rappelons que toutes les questions que vous souhaitez inscrire à l’ordre du jour doivent parvenir au moins 30 jours avant la date de l’Assemblée au District à l’adresse : secretariat@herault.fff.fr, soit le 20 mai 2025 au plus tard.

Vous avez également la possibilité de demander une récompense pour l’un(e) de vos dirigeants(es) méritants(es) : La Médaille du District de l’Hérault de Football est destinée à récompenser les athlètes, dirigeants, arbitres, éducateurs des Associations Sportives affiliées à la Fédération Française de Football qui se sont particulièrement distingués.
Elles se déclinent en deux catégories, Argent et Or. La nature de la médaille proposée est déterminée par le Comité de Direction en fonction des éventuelles distinctions déjà obtenues, de la durée des fonctions exercées, du palmarès, etc…

Veuillez nous retourner le formulaire joint avant le 20 mai 2025.

TOURNOIS

Chaque club a la possibilité d’organiser un tournoi. Pour ce faire, quelques règles à respecter et un document à remplir. Ces tournois, à l’initiative des clubs, doivent toutefois être validés par le District de l’Hérault.

A retenir, vous devez :

Déposer au moins trente jours avant la manifestation la sollicitation pour l’organisation auprès des services du District. Vous comprendrez toutefois qu’il est préférable de connaître au plus tôt vos souhaits afin d’homologuer le tournoi concerné ou, à défaut, vous demander des informations complémentaires. Pour gagner en efficience nous vous proposons donc de nous transmettre vos demandes pour les tournois se déroulant avant le 31 décembre, dès le mois de septembre, et pour les tournois se déroulant avant le 30 juin, dès le mois de janvier.

S’assurer de la validation du tournoi auprès des services du District sur la page dédiée.
Pour mémoire vous trouverez ci-dessous la règlementation en vigueur telle que présentée dans nos textes et règlements (article 21 du Règlement Intérieur du District de l’Hérault de Football).

Article 21. Tournois et matchs amicaux

  1. a) Tournois :

– Les clubs organisant des tournois regroupant des clubs affiliés à la Fédération Française de Football doivent, trente jours au moins avant la date fixée, solliciter l’autorisation du District pour homologation. A défaut, les clubs en infraction sont passibles d’une sanction fixée par le Comité de Direction.

– Cette démarche est gratuite mais toute demande doit être accompagnée du règlement de l’épreuve.

– Ce règlement devra obligatoirement mentionner que les clubs participants auront toujours le droit de se pourvoir en appel devant la Commission d’Appel du District des décisions prises par la commission d’organisation du tournoi. Les cas concernant la discipline sont de la compétence des juridictions du District.

–              Si des équipes étrangères ou « hors ligue LFO » participent au tournoi, le club organisateur doit demander l’autorisation pour homologation à la LFO.

  1. b) Matchs amicaux :

– Lors de la conclusion de rencontres amicales, une feuille de match est établie sous la responsabilité de l’organisateur. Tout litige soumis au District doit être appuyé du même droit que celui prévu au Règlement des Compétitions Officielles.

Le District.

Finales : Coupe de France + Coupe Gambardella

𝐋𝐞 𝐃𝐢𝐬𝐭𝐫𝐢𝐜𝐭 𝐝𝐞 𝐥’𝐇𝐞́𝐫𝐚𝐮𝐥𝐭 𝐬𝐞𝐫𝐚 𝐮𝐧𝐞 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐟𝐨𝐢𝐬 𝐛𝐢𝐞𝐧 𝐫𝐞𝐩𝐫𝐞́𝐬𝐞𝐧𝐭𝐞́ 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐚 𝐬𝐜𝐞̀𝐧𝐞 𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐚𝐥𝐞 !
 
𝐂𝐞 𝐬𝐚𝐦𝐞𝐝𝐢 𝟐𝟒 𝐦𝐚𝐢 𝟐𝟎𝟐𝟓 𝐚𝐮𝐫𝐨𝐧𝐭 𝐥𝐢𝐞𝐮 𝐚𝐮 𝐒𝐭𝐚𝐝𝐞 𝐝𝐞 𝐅𝐫𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐝𝐞𝐮𝐱 𝐟𝐢𝐧𝐚𝐥𝐞𝐬 𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐚𝐥𝐞𝐬 : 𝐋𝐚 𝐂𝐨𝐮𝐩𝐞 𝐆𝐚𝐦𝐛𝐚𝐫𝐝𝐞𝐥𝐥𝐚 𝐚̀ 𝟏𝟕𝐡 𝐞𝐭 𝐥𝐚 𝐂𝐨𝐮𝐩𝐞 𝐝𝐞 𝐅𝐫𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐚̀ 𝟐𝟏𝐡. 
𝐀𝐲𝐦𝐞𝐫𝐢𝐜 𝐆𝐚𝐜𝐡𝐞𝐬 𝐞𝐬𝐭 𝐝𝐞́𝐬𝐢𝐠𝐧𝐞́ 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐝𝐢𝐫𝐢𝐠𝐞𝐫 𝐥𝐚 𝐟𝐢𝐧𝐚𝐥𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐂𝐨𝐮𝐩𝐞 𝐆𝐚𝐦𝐛𝐚𝐫𝐝𝐞𝐥𝐥𝐚 𝐨𝐩𝐩𝐨𝐬𝐚𝐧𝐭 𝐃𝐢𝐣𝐨𝐧 𝐚𝐮 𝐒𝐭𝐚𝐝𝐞 𝐑𝐞𝐧𝐧𝐚𝐢𝐬.
𝐀𝐮𝐫𝐞́𝐥𝐢𝐞𝐧 𝐁𝐞𝐫𝐭𝐡𝐨𝐦𝐢𝐞𝐮 𝐞𝐬𝐭 𝐝𝐞́𝐬𝐢𝐠𝐧𝐞́ 𝐜𝐨𝐦𝐦𝐞 𝐚𝐫𝐛𝐢𝐭𝐫𝐞 𝐚𝐬𝐬𝐢𝐬𝐭𝐚𝐧𝐭 𝐚̀ 𝐥’𝐨𝐜𝐜𝐚𝐬𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐟𝐢𝐧𝐚𝐥𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐂𝐨𝐮𝐩𝐞 𝐝𝐞 𝐅𝐫𝐚𝐧𝐜𝐞 𝐞𝐧𝐭𝐫𝐞 𝐥𝐞 𝐏𝐚𝐫𝐢𝐬 𝐒𝐚𝐢𝐧𝐭-𝐆𝐞𝐫𝐦𝐚𝐢𝐧 𝐞𝐭 𝐥𝐞 𝐒𝐭𝐚𝐝𝐞 𝐝𝐞 𝐑𝐞𝐢𝐦𝐬.
 
Âgé de 36 ans, 𝐀𝐮𝐫𝐞́𝐥𝐢𝐞𝐧 𝐁𝐞𝐫𝐭𝐡𝐨𝐦𝐢𝐞𝐮 est arbitre assistant 𝐅𝐞́𝐝𝐞́𝐫𝐚𝐥 𝟏 et intervient sur les pelouses de 𝐋𝐢𝐠𝐮𝐞 𝟏 𝐌𝐜𝐃𝐨𝐧𝐚𝐥𝐝’𝐬 depuis 2018. Originaire de 𝐁𝐞́𝐳𝐢𝐞𝐫𝐬, il avait déjà goûté aux joutes du très haut niveau en étant désigné sur une demi-finale de Coupe de France en 2022. Cette saison, c’est une nouvelle page qui s’écrit avec une 𝐩𝐫𝐞𝐦𝐢𝐞̀𝐫𝐞 𝐝𝐞́𝐬𝐢𝐠𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐞𝐧 𝐟𝐢𝐧𝐚𝐥𝐞, véritable reconnaissance de son sérieux, de sa constance et de son expertise.
Aurélien a commencé a fouler les pelouses du département lors de la saison 1994/1995 sous les couleurs du 𝐅.𝐂 𝐁𝐨𝐮𝐣𝐚𝐧𝐧𝐚𝐢𝐬, en tant que joueur, et il est aujourd’hui licencié à l’𝐀𝐕. 𝐒 𝐅𝐫𝐨𝐧𝐭𝐢𝐠𝐧𝐚𝐧. Il devient arbitre de football départemental lors de la saison 2004/2005, puis gravit les échelons jusqu’à devenir arbitre 𝐅𝐞́𝐝𝐞́𝐫𝐚𝐥 𝐚𝐬𝐬𝐢𝐬𝐭𝐚𝐧𝐭 en 2015 et le 1er janvier 2021, Aurélien obtient son écusson d’𝐚𝐫𝐛𝐢𝐭𝐫𝐞 𝐢𝐧𝐭𝐞𝐫𝐧𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐚𝐥. 
 
Avant cette finale de la Coupe de France aura lieu la finale de la Coupe Gambardella, et c’est un nouvel arbitre héraultais qui a été choisi pour diriger cette rencontre : 𝐆𝐚𝐜𝐡𝐞𝐬 𝐀𝐲𝐦𝐞𝐫𝐢𝐜, 22 ans, originaire de Saint-Gély-du-Fesc. Aymeric a débuté sa carrière de joueur à l’𝐀𝐮𝐫𝐨𝐫𝐞 𝐒𝐚𝐢𝐧𝐭 𝐆𝐢𝐥𝐥𝐨𝐢𝐬𝐞 en 2009, puis devient arbitre départemental en 2016 pour 𝐋𝐚 𝐂𝐥𝐞𝐫𝐦𝐨𝐧𝐭𝐚𝐢𝐬𝐞. Le 1er juillet il deviendra 𝐚𝐫𝐛𝐢𝐭𝐫𝐞 𝐟𝐞́𝐝𝐞́𝐫𝐚𝐥 𝟒, ce qui lui permettra d’arbitrer en National 2 la saison prochaine. 
 

Ces deux désignations ne doivent rien au hasard. Elles récompensent 𝐝𝐞𝐬 𝐚𝐧𝐧𝐞́𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐭𝐫𝐚𝐯𝐚𝐢𝐥, 𝐝’𝐢𝐧𝐯𝐞𝐬𝐭𝐢𝐬𝐬𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐞𝐭 𝐝𝐞 𝐩𝐚𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧, menées avec exemplarité sous les couleurs de l’arbitrage occitan et héraultais.
 
Le District de l’Hérault adresse toutes ses 𝐟𝐞́𝐥𝐢𝐜𝐢𝐭𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 à Aurélien et Aymeric pour cette performance qui honore tout un département.
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